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Comment Calculer

le PBR d'une Action ?

Le PBR est le Prix de Base Rajusté. Le PBR représente le prix moyen d'acquisition de toutes les actions identiques détenues immédiatement avant une vente. Pour calculer le gain ou la perte en capital lors d'une vente d'actions, vous devez déduire du produit de disposition, ou de la vente, le PBR de votre action ainsi que les frais engagés pour la vendre.

Le PBR varie au fil du temps selon les transactions effectuées. Vous devez donc le recalculer périodiquement ou fréquemment, selon le cas  ...

Achat Initial

Vous achetez 100 actions de la société TAX. Le cours de l'action, qui devient le prix d'achat, est de 50$. Les frais de courtage sont de 25$ pour le lot.

La valeur comptable fiscale de la transaction sera donc de :

( 100 X 50$) + 25$ = 5,025$.

Le pbr unitaire sera de 50,25$, soit 5,025$ divisé par 100, soit le nombre d'actions.

Achat(s) Additionnel(s)

Le titre boursier continue à grimper et vous achetez 100 nouvelles actions à un cours de 60$.

La valeur comptable fiscale, pour cette transaction, est de 6,025$; la valeur comptable fiscale totale sera donc de 11,050$.

Le pbr unitaire sera donc de 11,050$ divisé par 200 actions, ce qui nous donne 55,25$.

Réinvestissement des Dividendes

Vous participez au programme de réinvestissement des dividendes. La société verse un dividende de 0,50$ par action. Vous recevez donc un montant de 100$. Le cours de l'action étant à 75$, vous achetez automatiquement 1 action et vous recevez 25$ en espèces.

Le montant de 75$ est ajouté à la valeur comptable fiscale, qui devient 11,125$.

Comme vous détenez 201 actions, le pbr unitaire est calculé en divisant 11,125$ par 201, soit 55,35$.

Vente Partielle

Le titre se corrige à la baisse... Le cours de l'action est de 70$ et vous décidez d'en vendre 50. Le montant comptable transactionnel est fiscalement de :

( 50 X 55,35$ ) = 2,767,50$

La valeur comptable fiscale est maintenant de 8,357.50$ et le pbr de 55,35$ avec 151 actions. La vente ne modifie que la valeur comptable, elle n'a aucun impact sur le pbr ! Plusieurs personnes utilisent le pbr du dernier achat ... Non !!! Il faut utiliser le pbr moyen pour toutes les actions, depuis le début de leur détention.

Et attention ! Toute vente déclenche un gain ou une perte en capital imposable. Dans notre exemple, le gain en capital sera de :

(( 50 X70 ) -25$) - ( 50 X 55,35$) = 707,50$.

En utilisant un taux d'inclusion de 50% pour le gain en capital, le gain en capital imposable sera de 353,75$. Pour déterminer les impôts à payer, utilisez votre taux marginal d'imposition.

Vous remarquerez que les frais de courtage reliés à la vente réduisent le gain en capital. Les frais ne sont pas utilisés dans le calcul du pbr.

Fractionnement d'Actions

 La société annonce un fractionnement 2;1 de ses actions. Le cours étant toujours à 70$, le cours de l'action fractionnée sera de 35$. Le nombre de vos actions passera de 151 à 302. La valeur comptable fiscale sera toujours la même, mais le pbr sera réduit à 27,67$.

Le fractionnement ne modifie aucunement la valeur comptable ...

Pertes Apparentes

Le cours de l'action chute brutalement à 10$ et vous décidez de tout vendre ... Votre PBR et la valeur comptable seront donc de 0.

La vente déclenchera une perte en capital qui se calcule comme suit :

(( 302 X 10$ ) - 25$ ) - ( 302 X 27,67$ ) = 5,361.34$

Vous regrettez d'avoir vendu vos actions et vous en rachetez 5 jours après ... Et bien, sachez que votre perte ne sera plus considérée comme une perte en capital mais bien plutôt comme une perte apparente. Ce montant sera ajouté à votre nouvelle valeur comptable fiscale pour l'achat des nouvelles actions qui ont été acquises; vous ne pourrez pas déduire cette perte de vos gains en capital ... En d'autres mots, toute perte apparente a pour conséquence une augmentation du PBR ce qui, lors de la disposition future, réduira le gain en capital.

Selon les lois fiscales, un contribuable qui rachète des actions identiques à l'intérieur d'une période de 30 jours suivant la disposition qui s'était soldée par une perte, la perte ne sera pas considérée comme une perte en capital mais bien pluTôt comme une perte apparente.

Distributions de Capital

Au lieu de verser un dividende imposable, une société peut verser des distributions qui consistent en un retour du capital. Ces distributions vont réduire la valeur comptable, et le PBR, ce qui entraînera un gain en capital plus important à la vente ... On retrouve fréquemment ce genres de distributions avec un Fonds Commun de Placement, un Fonds Négocié en Bourse (FNB/ETF) ou une Fiducie de Redevance. Il est important de souligner qu'un pbr ne peut être négatif ... Si c'est le cas, toute distribution est imposable dans l'année où elle est versée et n'est plus inscrite au registre du pbr ...

Années Importantes ...

1872 : Tout gain en capital accumulé avant 1972 n'est pas imposable ! Si vous détenez des actions qui ont été acquises avant 1972, votre PBR est la Juste Valeur Marchande de l'action à la fin de 1971.

1994 : Vous avez peut-être exercé un choix fiscal en 1994 qui visait à profiter de l'exemption maximale de 100,000$ sur le gain en capital. Si c'est le cas, le PBR de l'action est la Juste Valeur Marchande au 22 février1994 ...

Devises Étrangères

Comme la devise pour produire les déclarations de revenus est le dollar canadien, vous devez convertir toutes les transactions effectuées en devises étrangères dans notre devise locale. Il faut utiliser les taux de change à la date des transactions et non pas le taux en vigueur au moment de la préparation des rapports d'impôts.

En Terminant ...

L'agence américaine du IRS a déterminé que le gouvernement américain perdait 11$ milliards par année parce que les calculs des PBR étaient erronés ... Nos voisins du Sud entreprennent des démarches pour imputer la responsabilité aux firmes de courtage ...

Au Canada, tout contribuable a la responsabilité de fournir des données exactes. Je vous encourage à maintenir les registres appropriés démontrant vos calculs de PBR ainsi que de conserver les avis de confirmation de transaction et les états de compte de vos régimes d'investissements non-enregistrés. Fiscalement  parlant, vous en avez la responsabilité et l'obligation.

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Note de l'auteur de cet article - Je ne suis pas un fiscaliste, ni un comptable ! Je suis un particulier, rentier et investisseur autonome. Les informations contenues dans cet article proviennent de différentes sources que je juge sûres et fiables. Cependant, je vous invite à consulter un spécialiste pour discuter de votre situation fiscale.